Droit des biens 2017 : L1 L3 M2

Droit des biens

8^e édition

Dans notre monde juridique en perpétuel mouvement, le droit des biens a longtemps fait figure d'îlot isolé de stabilité. Néanmoins, ces règles sont restées tout à fait adaptées à notre société grâce à une oeuvre créatrice remarquable de la jurisprudence et l'introduction de nouvelles dispositions au sein et en dehors du Code civil.

Ces dernières années, l'évolution de cette matière s'est fortement accélérée. Les sources jurisprudentielles se sont multipliées et doivent être prises en compte des décisions toujours plus nombreuses. En conséquence, depuis la précédente édition, plusieurs revirements jurisprudentiels importants sont à relever. Plusieurs textes ont également apporté des évolutions significatives. Ainsi, l'ordonnance de réforme des obligations du 10 février 2016 a eu des conséquences sur le droit des biens, en particulier en introduisant un nouvel article 1198 qui retient une conception désormais tout à fait subjective de la publicité foncière. Quelques mois plus tard, la loi du 8 août pour la reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages a introduit un nouveau type de démembrement de la propriété : les obligations réelles d'environnement.

Cet ouvrage expose tous les fondamentaux de cette matière, en intégrant les évolutions récentes : la notion de bien et de patrimoine, la propriété, ses démembrements et les propriétés collectives. À jour des dernières modifications de notre droit, il offre une vue synthétique, articulée et claire du droit des biens.