Thierry Obrist  

Introduction au droit fiscal suisse

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Résumé du livre

Zusammenfassung Le présent abrégé donne un aperçu du droit fiscal suisse de manière systématique et synthétique. Sans sombrer dans des excès de simplification, lâaccent est mis sur une présentation et une structure claire propice à la (re-)découverte du système fiscal suisse.Les propos sont illustrés partout où cela est utile par des schémas, cas pratiques et diagrammes ainsi que par des exemples tirés de la pratique et de la jurisprudence.Sur le contenuAprès une introduction théorique, lâabrégé propose une présentation des impôts les plus importants en distinguant les impôts périodiques des impôts non périodiques. Le premier volet sera ainsi consacré aux impôts sur le revenu et la fortune, le bénéfice et le capital et le deuxième volet se concentrera sur la TVA, lâimpôt anticipé, les droits de timbre, le droit de mutation et lâimpôt sur les successions et les donations.Cet ouvrage prend en compte les modifications législatives et des évolutions jurisprudentielles les plus récentes et voue une attention particulière aux objets des votations récentes, futures ou passées ayant trait de près ou de loin à la fiscalité.

Éditeur Faculté de droit de l'Université de Neuchâtel
Format Livre Broché
Langue Français
Parution 12 - 2018
Nombre de pages 472
EAN 9783719041540
Dimensions 174 x 244 x 25 mm