Le renouvellement des contrats de durée

Le législateur a graduellement introduit des règles sur le renouvellement de certains contrats, signe que la sécurité des relations contractuelles devait être améliorée. Cet ouvrage propose une analyse systématique du renouvellement des contrats de durée, qu'il soit par accord exprès ou tacite.

De prime abord, le renouvellement apparaît comme un concept simple et intuitif, mais les contours de ce concept s'estompent progressivement avec l'approfondissement de la matière. Après un examen de la notion du renouvellement, l'auteur étudie le renouvellement des contrats régis par le Code des obligations et par d'autres lois, ainsi que le renouvellement d'un contrat innomé. Il expose, entre autres, les limites et les avantages de la réglementation actuelle et met en évidence les solutions, tant sur le plan légal et jurisprudentiel que sur le plan contractuel.