Les lieux de culte en France

Édification, entretien et usage, en dur ou provisoires : les lieux de culte posent de nombreux problèmes juridiques. Des éclaircissements et un guide pratique sont nécessaires. Ces édifices font en effet l'objet d'une demande sociale de la part des nouveaux mouvements religieux, alors que pour les cultes traditionnels, dont le culte catholique, leur nombre est souvent très important. Cette attente sociale se double d'un certain nombre de problèmes juridiques, tels ceux de l'affectation ou de leur utilisation culturelle.

Cet ouvrage a aussi le mérite de contribuer à la connaissance du droit séculier applicable aux religions en France en présentant de façon didactique les régimes du culte en vigueur sur le territoire métropolitain, qu'il s'agisse du régime de séparation issu de la loi du 9 décembre 1905 ou du régime concordataire maintenu en Alsace-Moselle.

Cette présentation s'accompagne d'une réflexion plus générale sur les évolutions possibles du régime des cultes eu égard aux modifications du paysage religieux français et au contexte européen dans lequel la France s'insère tout en se singularisant des autres pays.

Ce livre est indispensable pour les communautés paroissiales, mais aussi pour les administrations et collectivités locales (municipalités, départements, régions).