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Retour à la listeBoularbah, Hakim Marquet, Charlotte
Répertoire pratique de droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément. Tierce opposition
Répertoire pratique de droit belge : législation, doctrine et jurisprudence : complément
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Résumé du livre
Du droit Belge
Législation, Doctrine, Jurisprudence
Tierce opposition
Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l'usage est quotidien.
Sont successivement étudiés :
- la fonction de cette voie de recours ;
- les décisions contre lesquelles elle peut être formée ;
- les conditions de recevabilité ;
- la compétence ;
- la procédure ;
- les effets de ce recours.
Sans éluder les discussions théoriques, l'ouvrage se place dans une perspective résolument pratique.
